Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MELUSINE
Numéro de dépôt :
1047513
Date de dépôt :
27/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Poitiers
Présentation de la marque MELUSINE
Déposée le 27 décembre 1977 par monsieur BRUNET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Poitiers), la marque française « MELUSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MELUSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MELUSINE est expirée depuis le 27 décembre 1987.
BRUNET Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-047